Conditions Générale

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site www.rgbatirenov.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.rgbatirenov.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.


DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.rgbatirenov.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le site www.rgbatirenov.com est mis à jour régulièrement par RGBATIRENOV. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.rgbatirenov.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.rgbatirenov.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

RGBATIRENOV est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logo, sons, documents téléchargeables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : RGBATIRENOV.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.